urbanisme réglementaire

PLUI CC Altitude 800

Nature de l’opération : élaboration du PLUI - 11 communes

Maître d’ouvrage : Communauté de Communes Altitude 800

PLUI Coeur du Jura (39)

Nature de l’opération : élaboration du PLUI - 66 communes

Maître d’ouvrage : Communauté de Communes Arbois, Poligny, Salins les Bains - Coeur du Jura

PLUI de la Région d'Orgelet (39)

Nature de l’opération : élaboration du PLUI - 28 communes

Maître d’ouvrage : Communauté de Communes de la Région d'Orgelet

SPR d'Audincourt (25)

Nature de l’opération : Révision de la ZPPAU en SPR

Maître d’ouvrage : Ville d'Audincourt

 

SPR de Montfaucon (25)

Nature de l’opération : Révision de la ZPPAUP en SPR

Maître d’ouvrage : Commune de Montfaucon

PLU Baume les Dames (25)

Nature de l’opération : révision simplifiée du PLU

Maître d’ouvrage : Commune de Baume les Dames

 

AFU de la Machotte - Montfaucon (25)

Nature de l’opération : assistance pour l’AFU de la Machotte

Maître d’ouvrage : AFU de Montfaucon