urbanisme réglementaire

PLUI Coeur du Jura (39)

Nature de l’opération : élaboration du PLUI - 66 communes

Maître d’ouvrage : Commune de Communes Arbois, Poligny, Salins les Bains - Coeur du Jura

PLUI de la Région d'Orgelet (39)

Nature de l’opération : élaboration du PLUI - 28 communes

Maître d’ouvrage : Commune de Communes de la Région d'Orgelet

AVAP d'Audincourt (25)

Nature de l’opération : Révision de la ZPPAU en AVAP

Maître d’ouvrage : Ville d'Audincourt

 

AVAP de Montfaucon (25)

Nature de l’opération : Révision de la ZPPAUP en AVAP

Maître d’ouvrage : Commune de Montfaucon

Révision simplifiée du PLU - Baume les Dames (25)

Nature de l’opération : révision simplifiée du PLU

Maître d’ouvrage : Commune de Baume les Dames

 

AFU de la Machotte - Montfaucon (25)

Nature de l’opération : assistance pour l’AFU de la Machotte

Maître d’ouvrage : AFU de Montfaucon

 

ZPPAUP de Montfaucon (25)

Nature de l’opération : Elaboration d’une ZPPAUP

Maître d’ouvrage : Commune de Montfaucon

 

Carte Communale - Commune de Hyet (70)

Nature de l’opération : Elaboration de Carte Communale

Maître d’ouvrage : Communautés de Communes du Pays Riolais

 

Carte Communale - Commune de Quenoche (70)

Nature de l’opération : Elaboration de Carte Communale

Maître d’ouvrage : Communautés de Communes du Pays Riolais

 

Carte Communale et Schéma d'assainissement - Commune de Cirey (70)

Nature de l’opération : Elaboration de Carte Communale

Maître d’ouvrage : Communautés de Communes du Pays Riolais

 

Plan Local d'Urbanisme de Caudry (59)

Nature des opérations : élaboration du PLU

Maître d’ouvrage : ville Caudry (13 500 habitants)

Etudes : Territoires Sites et Cités

 

Plan Local d'Urbanisme de Carvin (62)

Nature des opérations : élaboration du PLU

Maître d’ouvrage : ville de Carvin (17 000 habitants)

Etudes : Territoires Sites et Cités